Conditions générales de vente (CGV)

1. Généralités

Ces Termes et Conditions (par la suite appelées «Conditions») de Calybro sàrl s'appliquent à tous les produits et prestations de services (par la suite appelées «Produits») offerts par Calybro sàrl dans le cadre de ses activités liées à la boutique en ligne theonlineshop.ch comme aussi aux landingpages et aux sites internet spécifiques à certains produits (par la suite généralement "theonlineshop.ch". Par «Client» est désignée toute personne physique ou morale qui est en relation commerciale avec Calybro sàrl à travers theonlineshop.ch ou qui s’inscrit sur theonlineshop.ch.

2. Domaine d’application

Si rien n'est spécifié autrement de la part de Calybro sàrl pour un certain produit, ces Conditions s'appliquent à tous les Produits offerts sur theonlineshop.ch comme aussi sur les Landingpages et les sites internet spécifiques à certains produits. Toute relation commerciale entre Calybro sàrl et le Client se fait exclusivement  sur la base des présentes Conditions. Calybro sàrl peut modifier les Conditions applicables à theonlineshop.ch à tout moment et sans préavis. Au moment de la publication des Conditions modifiées, celles-ci entrent immédiatement en vigueur et remplacent toute version antérieure des « Conditions » valable jusque là pour theonlineshop.ch.

3. Offre

Toute information relative aux descriptions, images des produits, dimensions, poids, etc., ainsi que les prix sont donnés sous réserve de modification et ne sont en aucun cas contraignants. Calybro sàrl se réserve aussi le droit d’accomplir tout changement technique.

Calybro sàrl n'assume aucune responsabilité pour tout renseignement concernant l'information générale relative aux produits, la disponibilité et la garantie. Nous nous efforçons d’exposer et d’actualiser au mieux ces informations. Ces informations sont partiellement fournies par les fabricants et mises à disposition du Client par Calybro sàrl.

Le Client reconnaît qu'il peut y avoir du retard dans les délais de livraison en cas de déficit d'approvisionnement  ou de données d'inventaire inexactes et/ou manquantes. Calybro sàrl s'efforce d'éviter ces situations et de transmettre aussi correctement que possible les données en question.

Les informations sur la disponibilité et les délais de livraison ne sont pas contraignantes ; elles sont sans garantie et sujettes à des modifications sans préavis. Aussi, une livraison peut ne pas avoir lieu si le Produit n’est plus fabriqué ou livré. Dans ce cas on constate l’impossibilité d’effectuer une livraison et les dispositions du point 6 de ces Conditions sont appliquées.

4. Prix et frais d’expédition

Sauf mention contraire, tous les prix affichés en francs suisses sur theonlineshop.ch sont à considérer TVA incluse et hors frais de livraison.

Le prix du Produit affiché sur theonlineshop.ch au moment de la commande est contraignant. Calybro sàrl se réserve le droit d'un ajustement du prix avec effet rétroactif, au cas où il y aurait eu erreur sur le prix affiché au moment de la commande pour des raisons techniques ou autres.

En règle générale, l’expédition est prise en charge par La Poste Suisse. Sauf indication contraire, les frais de livraison sont à charge du Client et peuvent varier en fonction de la quantité commandée ou de la valeur de la marchandise.

5. Enregistrement

Les données requises lors de l'inscription sur theonlineshop.ch doivent être indiquées correctement, de façon véridique et dans leur intégralité par le Client. Chaque client est responsable de la rédaction exhaustive de ces informations et de leur mise à jour. Calybro sàrl n'assume aucune responsabilité de quelque nature que ce soit quant au contenu et aux renseignements fournis par le Client. Aussi, le Client doit s'assurer que des tiers non autorisés ne puissent pas accéder avec ses informations d’identification. L'inscription est réservée exclusivement aux personnes qui possèdent la capacité d'agir. Le Client déclare avoir au moins 18 ans au moment de la commande, ne pas être interdit et avoir la capacité discernement.

Le client est responsable de veiller à ce que son adresse e-mail est valable et que suffisamment de place est disponible dans la boîte aux lettres. Calybro sàrl n'est pas responsable, si par exemple un e-mail devrait être filtré comme spam; le client doit s'assurer de cela et si ça devrait être le cas, marquer l'expéditeur comme "digne de confiance". Un e-mail filtré dans le spam, en particulier une confirmation de commande, est tout à fait valable. Calybro sàrl est responsable de l'envoi de l'e-mail, mais ne porte pas la responsabilité de la classification ou de livraison dans la boîte aux lettres du client, car cela dépend des données et les paramètres du client. Calybro sàrl invite ses clients en cas de doute, à contacter le service à la clientèle.

Il n’y a aucun droit de revendication sur du contenu enregistré ou publié par le Client (Par exemple concernant l’évaluation d’un Produit.) Calybro sàrl a le droit de supprimer ou modifier le contenu.

Chaque Client a le droit d’ouvrir et d’utiliser un seul compte. La tenue de plusieurs comptes par Client est interdite. Calybro sàrl se réserve le droit de ne pas accepter un enregistrement, d’avertir ou de résilier une inscription en cas de non-respect de ces Conditions.

6. Conclusion du contrat

En cliquant sur le bouton de confirmation d’une des options de paiement disponibles (étape finale du processus de commande) le Client s’engage vis-à-vis de Calybro sàrl au niveau de la commande effectuée. La conclusion du contrat intervient au moment de l’acceptation de la commande de la part de Calybro sàrl ou au plus tard lors de la livraison du Produit commandé. Le Client reçoit une confirmation de commande automatiquement générée par theonlineshop.ch par e-mail.

Néanmoins, une confirmation ne peut pas garantir qu’un produit soit effectivement disponible et livrable; ceci est soumis aux conditions énoncées au point 3 de ces Conditions. Calybro sàrl a le droit de ne pas accepter une commande sans en motiver la raison.

Si un produit n’est pas livrable selon les raisons énoncées au point 3 de ces Conditions, le Client en sera informé et une solution de remplacement lui sera proposée. Si le Client n’accepte pas la solution de remplacement, il a l’obligation d’en informer Calybro sàrl par écrit (ou par e-mail) dans les 5 jours qui suivent la proposition faite par Calybro sàrl. Dans ce cas il y a annulation de la commande conformément  au point 13 de ces Conditions. Si le Client ne refuse pas la solution de remplacement par écrit (lettre ou e-mail) dans le délai indiqué, le contrat reste valable et le Client s’engage pour la solution de remplacement livrée par Calybro sàrl.

7. Conditions de paiement

Le Client s'engage à utiliser exclusivement  les méthodes de payement proposées par Calybro sàrl sur theonlineshop.ch. Les éventuels frais accessoires engendrés par les transactions de paiement sont à charge du client.

7.1 Paiement sur facture / Achat sur facture avec option de paiement flexible (PowerPay)

Grâce à la facture mensuelle PowerPay le Client peut payer simplement ses achats en ligne sur facture, avec option de paiement flexible. MF Group Factoring SA / PowerPay propose en tant que prestataire externe le moyen de paiement "paiement sur facture" (aussi « achat sur facture »). Lors de la conclusion du contrat d’achat, PowerPay reprend la créance et gère les modalités de paiement correspondantes. Lors de l‘achat sur facture le Client accepte en plus des CGV de Calybro sàrl également les conditions générales de PowerPay (powerpay.ch/agb-fr).

Calybro sàrl est expressément autorisé par le Client à effectuer des contrôles de solvabilité à sa propre discrétion, et à transmettre les données du Client à des tiers à cette fin.

Le Client recevera la facture mensuelle le mois suivant son achat par voie postale. En cas de paiement échelonné, le versement minimal mensuel correspond à 10% du montant de la facture, ainsi le Client peut décider individuellement et de manière flexible en combien de versements il désire régler son achat.

Le Client reconnaît et accepte que des frais administratifs de CHF 2.90 par facture sont dus; ces frais ne sont pas facturés par Calybro sàrl, mais par MF Group Factoring SA / PowerPay et pourtant ne figurent pas dans le « Montant total » de la confirmation de commande ou dans d’autres documents qui sont émis par Calybro sàrl. Ces frais administratifs seront facturés seulement sur la facture mensuelle expédiée par MF Groupe Factoring AG / PowerPay. Le Client est averti de ces frais dans le processus de commande, dans les présentes CGV, dans les conditions générales de PowerPay et sur la page des options de paiement disponibles sur theonlineshop.ch.

Le délai de paiement de la facture est imprimé respectivement sur chaque facture mensuelle qui sera expédiée par MF Group Factoring SA / PowerPay. Si le Client ne paie pas le montant de la facture dans ce délai, il se trouve sans autre préavis en demeure et doit payer les frais de rappel et les intérêts moratoires légaux à MF Group Factoring SA / PowerPay. Pour les paiements que le Client effectue au guichet de la banque / poste, les frais correspondants lui seront facturés sur la prochaine facture mensuelle envoyée par MF Group Factoring SA / PowerPay.

Dans le cadre de ce contrat, MF Group Factoring SA / PowerPay accorde au Client un crédit à la consommation selon l’art. 12 LCC, pour autant qu’il utilise la possibilité de paiement flexible et qu’aucun motif d’exclusion selon l’art. 7 al. 1 LCC n’existe.

8. Réserve de propriété

La propriété d’un Produit n’est accordée au Client qu’à l’issue du paiement total du prix de vente. Jusque-là le Produit reste propriété de Calybro sàrl.

9. Retard de paiement

Au moment d’un retard de paiement de la part du Client, tous les montants impayés deviennent immédiatement exigibles et Calybro sàrl se réserve le droit de facturer des frais d’un montant minimum de CHF 30.- pour les frais administratifs. Aussi, le Client peut être tenu à payer des dommages et intérêts. Calybro sàrl se réserve le droit de rétractation.

En cas de retard de paiement du Client, Calybro sàrl est autorisée à confier à des tiers le recouvrement des montants impayés et à céder les créances à des tiers en Suisse ou à l'étranger.

10. Livraison

La livraison a lieu exclusivement en Suisse (et au Liechtenstein uniquement pour les produits avec un maximum de 0,1% de peroxyde d'hydrogène sous forme liée ou libre), et est prise en charge généralement par La Poste Suisse. Si le Client souhaite un envoi inscrit, un supplément de CHF 2.00 sera facturé pour chaque envoi. Calybro sàrl n'est pas responsable de la livraison ou de l’acheminement correct des Produits commandés. Calybro sàrl n’est pas responsable de la livraison de la marchandise si celle-ci est laissée dans un endroit sans surveillance parce que, par exemple, le Client n’a pas pu la réceptionner.

Les délais de livraison ne sont pas contraignants et un retard dans les délais de livraison n’est en aucun cas un prétexte de rupture de contrat de la part du Client, ni cela donne droit à des dédommagements de quelque nature que cela soit.

Le Client est tenu de contrôler la marchandise dès qu’il la réceptionne et de signaler à Calybro sàrl toute livraison erronée ou défectueuse dans les 48 heures qui suivent la réception. Par la suite valent les dispositions énoncées au point 11. de ces Conditions.

Calybro sàrl n'est pas responsable d’éventuels dommages causés lors du transport ou de la négligence de tiers. Dans le cas de dommages lors de la livraison, le client est tenu d’en informer Calybro sàrl et La Poste Suisse par écrit et dans les 48 heures qui suivent la réception. Toute livraison est sous la responsabilité du Client jusqu’à quand il ne puisse en responsabiliser l’entreprise de transport.

Calybro sàrl a le droit de limiter la quantité livrable pour certains Produits sans en motiver la raison.

11. Politique de retour et échanges

Principalement (et en particulier pour les articles d'hygiène et les produits cosmétiques), il n'existe pas de droit de retour et aucune prétention à l’échange de la part du Client. Le droit de rédhibition ou de réduction de prix est exclue. Seulement  en cas de livraison erronée ou de Produit défectueux, le Client aura droit à un échange. Le client devra informer Calybro sàrl par écrit (ou par e-mail) et joindre des photos qui attestent sa demande. Le droit au remplacement est uniquement envisageable pour les Produits avec un défaut de fabrication ou défectueux. Calybro sàrl se réserve en tout cas le droit de n’effectuer qu’un remplacement partiel.

Le Client doit d'abord notifier le retour et attendre une autorisation écrite de la part de Calybro sàrl avant de retourner la marchandise à ses propres risques et frais dans l'emballage d'origine. Uniquement les retours dans l'emballage d'origine seront acceptés. Si aucun dommage est constaté, le client doit payer les frais de retour de la marchandise.

Si aucun dommage ou défaut est signalé à Calybro sàrl dans les 48 heures qui suivent la réception de la marchandise, celle-ci est considérée comme impeccable et acceptée par le Client.

12. Responsabilité

Calybro sàrl exclut complètement le droit au dédommagement ou de rétraction du contrat pour inexécution de contrat, impossibilité d'exécution, endettement au moment de la conclusion du contrat et faute de nature contractuelle ou délictuelle (sauf en cas de faute grave ou action délibérée). Toute responsabilité pour des dommages directs ou indirects ou consécutifs de quelque nature qu’ils soient (par exemple après une blessure et/ou un accident en relation avec les Produits achetés sur theonlineshop.ch), découlant de l'utilisation, du mauvais usage ou d'un échec de la prestation est formellement exclue.

Dans le cas des Produits munis d’une notice d’emballage, le Client reconnait avoir été instruit sur l’utilisation ou l’application et informé sur les possibles risques et dangers liés au Produit. Le client est tenu de prendre en compte toutes les consignes de sécurité et les avertissements. Le Client reconnait également qu'il peut obtenir toutes les informations importantes relatives à un Produit, avant  de l’acheter sur theonlineshop.ch. Il reconnait donc d’avoir été informé par avance (avant de passer commande) sur tout les risques et dangers potentiels associés à un Produit.

L’accès et l’utilisation de theonlineshop.ch ne sont pas garantis.

S’il y a des liens (links) qui mènent de theonlineshop.ch vers des sites de tiers qui ne sont pas exploités par Calybro sàrl, cette dernière n'est aucunement responsable du contenu publié sur ces sites internet.

13. Annulation

Comme il a été énoncé au point 6 de ces Conditions, les commandes effectuées sur thonlineshop.ch sont contraignantes et le Client est tenu de leur acceptation. En principe les annulations ne sont pas possibles, mais dans certains cas elles pourront être approuvées par Calybro sàrl. Le Client reconnait et accepte qu’en cas d’annulation approuvée, une retenue de 25% de la valeur de la commande mais au moins CHF 30.- à laquelle s’additionnent les éventuels frais de transport et/ou les frais liés à la perte de valeur du Produit) sera effectuée par Calybro sàrl.

Si dans les 14 jours qui suivent la livraison de la commande, celle-ci n’a pas été acceptée par le Client, Calybro sàrl a le droit d’annuler le contrat et d’exiger les frais susmentionnés. Les montants payés par le Client à Calybro sàrl seront retransmis au Client sur le compte émetteur après déduction des frais d’annulation.

Dans le cas d’une impossibilité de livraison, comme décrite au point 6. de ces Conditions, les montants prépayés par le Client lui seront remboursés dans leur intégralité.

14. Garantie

Si aucune condition de garantie n’est mentionnée dans la description d’un Produit, il n’existe aucun droit de garantie sur ce Produit.

Dans le cas de Produits défectueux il faut se reporter au point 11. de ces Conditions. La quittance (ou la confirmation de commande) est valable comme certificat de garantie et doit être soumis à Calybro sàrl avec la demande de garantie.

15. Newsletter

Il est à tout moment possible de se désabonner de la Newsletter en envoyant un e-mail à support(at)theonlineshop.ch.

16. Les codes promotionnels, chèques-cadeaux, points bonus

Sur theonlineshop.ch c’est possible de valider des codes promotionnels, des chèques-cadeaux et des points bonus. Ceux-ci sont exclusivement dispensés par Calybro sàrl et peuvent être soumis à des conditions différentes qui sont chaque fois définis par Claybro sàrl.

La conversion en espèces est exclue dans tous les cas. Il n'existe aucun droit à un remplacement ou à un échange même dans le cas de perte ou vol. Dans le cas d’un abus tous les chèques-cadeaux, les codes promotionnels et les points bonus seront déclarés invalides. Les contrevenants seront poursuivis.

17. Protection des données, sécurité et confidentialité

Les informations nécessaires à l’élaboration de la prestation de service sont enregistrées et traitées par Calybro sàrl. Afin d’assurer le bon déroulement de la prestation de service, ces informations peuvent être transmises à des tiers (par exemple à des entreprises de transport ou autres partenaires de Calybro sàrl.) Toutes les données personnelles sont traitées de façon confidentielle.

Le client a la possibilité de modifier ses données personnelles dans son compte client à tout moment.

Pour plus de renseignements sur la protection des données, veuillez vous reporter à l’énoncé « Protection des données ».

Internet est un réseau ouvert et facilement accessible à tous, il n’est donc pas à considérer comme environnement sécurisé. Par conséquent, aucune responsabilité pour la transmission sécurisée des données sur Internet ne peut être assumée.

La transmission de données sur theonlineshop.ch est cryptée avec un certificat SSL. Les modalités de paiement (en particulier  PayPal, le paiement par carte de crédit, SOFORT BANKING, Postfinance) bénéficient de leur propre certificat SSL et sont transmises via une connexion cryptée à 128 respectivement 256 bits.

Les dispositions technologiques de sécurité les plus modernes sont engagées pour empêcher tout accès non autorisé aux données des clients.

18. Juridiction compétente et droit applicable   

Pour tout litige en relation à Calybro sàrl, le for compétent est Bellinzona. Calybro sàrl se réserve le droit de poursuivre le Client au for de son domicile. Le droit Suisse s'applique exclusivement.

19. Propriété intellectuelle

Ces Conditions ainsi que les images et les textes utilisés sur theonlineshop.ch sont protégées par le droit d’auteur et propriété de Calybro sàrl ou de l’un de ses partenaires. Calybro sàrl en a le droit exclusif d’utilisation. Aucune utilisation de quelque type que se soit, même partielle ou sous forme modifiée, est permise sans une autorisation écrite de Calybro sàrl.

Aucun droit n’est acquis, que ce soit par l’accès, le téléchargement, la copie ou la transmission de pages de theonlineshop.ch.

Les contrevenants seront poursuivis.

20. Clause salvatrice

En cas de nullité partielle du contrat ou des présentes Conditions, s’il y a omission imprévue dans le contrat ou les présentes Conditions, le client s'engage à respecter la partie valable. Calybro sàrl a le droit d’imposer une nullité totale du contrat.

Avril 2017 (version 2.17.2)


"Excellent produit de qualité et d'une efficacité à la hauteur de mes attentes. Jamais je n'ai obtenu un tel résultat en si peu de temps."

Didier M., 31.03.2015

"Merci beaucoup, cela a fonctionné à merveille! très rapide et très facile! Meilleures salutations"

Felix Langenauer, 12.01.2015 (traduit depuis l'allemand)

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